Émissions atmosphériques, qualité de l'air ambiant et bruit

1. État de la situation actuelle

Depuis plusieurs décennies, la Fonderie Horne est au centre des discussions en raison de ses émissions de contaminants atmosphériques, notamment l’arsenic, le cadmium et le plomb. Des études menées dans les années 1970 ont mis en évidence une détérioration significative de l’environnement, attribuée aux émanations de dioxyde de soufre et aux retombées de métaux lourds, affectant la santé des résidents, en particulier des enfants.

Les contaminants atmosphériques émis par l’usine proviennent essentiellement des matières premières utilisées dans les procédés. Ces intrants contiennent des contaminants, dont une partie se retrouve dans les produits finis, tandis qu’une autre peut être libérée dans l’air. Les activités de l’entreprise génèrent cette dispersion, notamment lors de l’entreposage, du transport et des opérations industrielles. Bien que l’usine soit équipée de systèmes de captation et de traitement de l’air, ceux-ci ne peuvent éliminer entièrement les émissions de contaminants. Ainsi, une fraction des contaminants peut être rejetée dans l’atmosphère et atteindre l’environnement urbain.

2. Application réglementaire

Glencore Fonderie Horne, par ses activités de production d’anodes de cuivre, émet divers contaminants dans l’atmosphère. Ces émissions, générées à différentes étapes du procédé industriel, doivent respecter les normes en vigueur pour les sources fixes, telles que les cheminées et les évents de toiture, ainsi que pour les sources diffuses, telles que le routage ou l’entreposage extérieur. L’usine est également soumise à des normes de qualité de l’air ambiant qui sont applicables aux limites de sa propriété, particulièrement dans le quartier Notre-Dame de Rouyn-Noranda.

Ces normes sont principalement définies dans le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (RAA) et dans l’autorisation ministérielle délivrée à l’établissement. Néanmoins, tout établissement industriel en activité avant le 30 juin 2011 n’est pas assujetti à certaines exigences du RAA, dont les normes de qualité de l’atmosphère (annexe K). C’est le cas de Glencore Fonderie Horne qui doit cependant respecter les conditions de son autorisation ministérielle.

Les contaminants faisant l’objet d’un suivi sont les suivants :

• Antimoine, argent, arsenic, baryum, béryllium, cadmium, chrome hexavalent, cuivre, dioxyde de soufre, nickel (particules fines de moins de 10 micromètres ou PM10), particules fines (particules de moins de 2,5 micromètres ou PM2,5), plomb, thallium, vanadium, zinc

En ce qui a trait au niveau sonore dans la Ville de Rouyn-Noranda, la Fonderie Horne doit respecter le niveau indiqué dans la note d’instructions 98-01* du MELCCFP.

3. Objectifs de l’autorisation ministérielle

Objectif relié aux émissions d’arsenic

• Réduire d’ici 2028 les émissions pour que leur concentration moyenne annuelle dans l’air ambiant n’excède pas 15 nanogrammes par mètre cube (ng/m³), à titre de valeur repère tel que prescrit par l’Institut national de santé publique.

Objectif relié aux émissions de dioxyde de soufre

• Respecter les normes pour le dioxyde de soufre pour six stations de mesure.

Objectif relatif au bruit

• Respecter le niveau sonore maximum des sources fixes indiqué dans la note d’instructions 98-01*.

4. Méthodologie

6. Livrables attendus et résultats